Au coeur même de la mission de l’Ordre
De nombreux comités et instances consultatives et opérationnelles soutiennent l’Ordre dans la réalisation de ses activités. Grâce à leur contribution plus que considérable, ils contribuent à la réalisation de notre mission première, c’est-à-dire la protection du public, et à l’amélioration constante de nos divers processus.
Voyez en quoi consiste le mandat de nos comités, découvrez la liste des membres qui les composent et apprenez-en plus sur les critères de sélection pour en faire partie.
Comités du Conseil d’administration
Ces comités créés par le Conseil d’administration l’appuient dans ses fonctions et lui font des recommandations. Certains de ces comités sont composés exclusivement de membres du Conseil.
Comité exécutif
Également un comité statutaire dont l’existence est prévue au Code des professions.
Audit
Évaluation des candidatures au titre de FCPA
Gouvernance
Ressources humaines
Surveillance des élections
Comités statutaires
Il s’agit de comités dont l’existence, le mode de fonctionnement, la composition et la reddition de compte sont stipulés dans le Code des professions, la Loi sur les CPA ou un règlement adopté en vertu de ces lois.
Accès à la profession
Comité formé uniquement de membres du personnel de l’Ordre.
Arbitrage des comptes
Décision en matière d’assurance responsabilité professionnelle
Discipline
Enquête à l’éthique et à la déontologie
Fonds d’indemnisation
Formation des CPA du Québec
Inspection professionnelle
Révision
Comités liés au contrôle de l’exercice de la profession
Il s’agit de comités créés par le Conseil d’administration pour appliquer les exigences d’une loi ou d’un règlement.
Comptabilité publique
Évaluation de la formation continue
Programmes de formation professionnelle
Réglementation
Révision de l’examen final commun
Envie de vous impliquer au sein d’un comité?
Il s’agit d’une occasion parfaite de partager votre passion et vos idées, de contribuer à l’avancement de la profession et d’acquérir une expérience professionnelle enrichissante. À tout moment, vous pouvez remplir le formulaire approprié pour faire partie de notre banque de candidatures.
Toutes les candidatures reçues font l’objet d’une vérification auprès du bureau du syndic ainsi que des équipes des greffes et du tableau de l’Ordre. Elles sont conservées pour une période de trois ans afin de combler les postes vacants en cours de mandat.
Renseignements complémentaires
L’Ordre souhaite assurer la plus juste représentativité de la diversité de ses membres au sein des comités et adhère aux principes d’équité, de diversité et d’inclusion. Ainsi, la composition des comités, qui est déterminée par le Conseil d’administration, le comité exécutif ou le comité de direction de l’Ordre, tend vers la représentativité des diverses composantes de la profession, la parité entre les hommes et les femmes ainsi qu’une représentativité de la diversité ethnoculturelle.
Tout le long de leur mandat, les membres siégeant à un comité sont tenus de respecter le Code d’éthique et de déontologie des membres des comités et des instances consultatives et opérationnelles de l’Ordre ainsi que les politiques propres au comité concerné.
Pour en savoir plus sur le remboursement des dépenses encourues par les bénévoles de l’Ordre ou pour calculer les frais déboursés dans le cadre de votre implication au sein d’un comité, consultez notre ligne directrice.
Les membres des comités statutaires ne peuvent pas :
- être membre du Conseil d’administration ou du comité du fonds d’indemnisation;
- avoir été sanctionné par le conseil de discipline d’un des ordres unifiés ou d’un autre ordre comptable provincial ou trouvé coupable d’une infraction criminelle;
- travailler pour le même cabinet ou le même employeur qu’un autre membre du comité.
